Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’économie Numérique, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site passionnementromans.fr les informations suivantes :
Thomas Huriez
contact@passionnementromans.fr
Patrick Haond – http://www.patrickhaond.com
7 avenue Charles Jourdan
26100 Romans-sur-isère
Jean-Baptiste Feracci
O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
https://www.o2switch.fr
L’utilisateur de ce site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Les propriétaires mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenus pour responsables des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Les propriétaires ne sauraient garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Conformément à la législation Européenne relative à la protection des données, les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par Passionnément Romans – contact@passionnementromans.fr.
Cela afin de permettre la prise de contact avec les personnes ayant témoigné leur intérêt à rejoindre le collectif.
La base légale du traitement est le consentement. Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Passionnément Romans.
Les données seront conservées pendant une durée maximale de trois ans à compter de la date de signature de la charte, conformément aux préconisations de la CNIL.
Selon la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous pouvez à tout moment accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement, exercer votre droit à la limitation ou retirer votre consentement au traitement de vos données.
Pour plus d’informations sur vos droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter Passionnément Romans par email : contact@passionnementromans.fr.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vos pouvez directement adresser une réclamation à la CNIL.
© 2024 Passionnément Romans Association, tous droits réservés – Mentions légales – Politique de confidentialité